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Ilona IVLEFF
602 Chemin de la Bartoune
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Zi - Rue des coutures
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Droits d’auteur et propriétés intellectuelles:
Conception graphique et ergonomique : SIP19. Les textes, le design, et les images sont soumis à la propriété intellectuelle. Contenu en ligne : La structure générale et les textes composant ce site sont soumis à la propriété de SIP 19. Les informations sont protégées par les droits de la propriété industrielle et/ou intellectuelle et ne peuvent être reproduites, adaptées, traduites ou modifiées sans autorisation préalable de SIP 19.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.